Free Translation Widget

 

 
Bogmis Aaron Innocent Laboratories Accreditation Consultant - bogmisailac → www.bogmisailac.org

Règlementation sur l'environnement


La règlementation environnement au cœur de la stratégie.

Aucun site, installation industrielle ou tertiaire n’échappe à la règlementation environnement. Les textes de règlementation environnement sont nombreux et peuvent être nationaux (charte de l’environnement, lois, code de l’environnement, règlements et actes administratifs) ou internationaux (traités et conventions internationales, directives et règlements européens).

Cette règlementation environnement, ainsi que des normes environnementales, peuvent définir des prescriptions à la fois techniques, administratives et fiscales dans des domaines divers, tels que :

                                             -  Règlementation déchets,

                                                                                     -  Règlementation bruit,

                                                                                     -  Règlementation eau,

                                                                                     -  Règlementation air,

                                                                                     -  Règlementation paysage,

                                                                                     -  Règlementation ICPE.

Négliger la règlementation environnement applicable ou ne pas suffisamment la comprendre, c’est s’exposer à des risques importants de sanctions juridiques (amende, interdiction d’exploiter voire même sanction pénale), de dégradation de son image de marque, de risques financiers (augmentation de primes d’assurance, perte de clients…) mais aussi d’accidents.

Il est donc essentiel pour tout organisme de connaître et de se mettre en conformité à la règlementation environnementale.



Maîtriser progressivement la règlementation environnement

Je vous accompagne dans votre démarche d’identification et d’analyse de la règlementation environnement. Je vous propose des outils et méthodes pédagogiques spécialement conçus pour vous rendre rapidement autonome et assurer une veille règlementaire environnementale efficace et complète. Appréhender la règlementation environnementation comme un levier d’amélioration stratégique devient alors possible.

Ma méthode de veille règlementaire environnement peut être menée, selon votre besoin, pour un ou plusieurs sites ou activités. En outre, elle est conçue pour s’intégrer parfaitement dans une démarche de certification ISO 14001 et permet de répondre aux exigences de la norme sur ces aspects de veille règlementaire.




                 -  Visite rapide des installations,

               -  Examen de vos pratiques de veille règlementaire actuelles.


               -  Formation rapide de votre référent aux notions de droit (hiérarchie des textes,…)

               -  Mise en place des outils de recherche des textes (par mots clés, par activités,…)
               -  Elaboration d’un outil de veille règlementaire permettant de référencer les textes 
                  identifiés et de suivre l’état d’avancement de votre analyse règlementaire.


               
-  Identification des principaux textes de la règlementation environnement vous
                  concernant (pour application ou pour information).



              -  Identification et interprétation des prescriptions applicables,
              -  Vérification de leur application terrain,
              -  Identification et traçabilité des non conformités,
              -  Aide à la recherche de solution pour mise en conformité.

 

Contactez-moi pour plus d’informations

 
Copyright (c) 2011 {Bogmis Aaron Innocent Laboratories Accreditation Consultant - bogmisailac} www.bogmisailac.org